MENTIONS LÉGALES
Préambule
Merci de lire attentivement les présentes mentions légales avant d’utiliser le site. En accédant et en naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les conditions définies ci-dessous.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Association Amiens Patinage Artistique Club (APAC).
Directeur de la publication et responsable éditorial : Christian DOUALE
Numéro SIRET : 380 567 602 00012
Adresse : Rue Caumartin, 80000 Amiens, France
Adresse électronique : apac@orange.fr
Site Internet : www.amiens-patinage.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site Internet : www.ovh.com
Conception et maintenance
Nicolas BOMBE
Rue Caumartin
80000 Amiens, France
Le webmaster assure la maintenance technique et les évolutions du site internet.
Conditions d’utilisation
Le site est accessible aux utilisateurs disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au service (matériel informatique, logiciel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’APAC met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière du contenu du site. Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Elles sont susceptibles d’être modifiées, complétées ou mises à jour à tout moment et sans préavis.
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Services proposés
Le site a pour objet de présenter :
- les activités sportives de l’association ;
- les actualités du club ;
- les événements organisés par l’APAC ;
- les informations administratives destinées aux adhérents ;
- les services proposés aux patineurs et à leurs familles.
L’APAC s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les renseignements figurant sur le site ne sont pas nécessairement complets, exhaustifs ou constamment à jour.
Les photographies, illustrations et visuels présents sur le site sont fournis à titre illustratif et ne présentent aucun caractère contractuel.
Accessibilité du site
L’APAC s’efforce d’assurer l’accessibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Cependant, l’accès au site peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
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Limitation de responsabilité
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L’utilisateur s’engage à accéder au site à l’aide d’un équipement récent, correctement protégé contre les logiciels malveillants et disposant d’un navigateur maintenu à jour.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés uniquement à titre informatif.
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Elles sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité et ne sont accessibles qu’aux personnes habilitées ou aux prestataires agissant pour le compte de l’association.
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Toute demande peut être adressée à :
APAC
Email : apac@orange.fr
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Espace petites annonces « Le coin de l’OCCAZ »
Le service « Le coin de l’OCCAZ » est exclusivement réservé à la vente, à l’achat ou à l’échange de matériels, accessoires et vêtements liés à la pratique du patinage artistique.
L’APAC agit uniquement en qualité d’hébergeur des annonces publiées par les utilisateurs.
En conséquence :
- l’association n’intervient pas dans les transactions ;
- elle ne garantit ni l’exactitude ni la qualité des biens proposés ;
- elle ne peut être tenue responsable des litiges pouvant naître entre acheteurs et vendeurs.
L’APAC se réserve le droit de retirer, suspendre ou modifier à tout moment toute annonce ne respectant pas les présentes conditions ou les lois et règlements en vigueur.
Le service peut être interrompu ou supprimé sans préavis.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site, qui ne pourrait être résolu à l’amiable, relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes.
La langue de référence pour l’interprétation et l’exécution des présentes dispositions est le français.